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Acerca de

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MENTIONS LÉGALES

1. Mentions légales

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Association loi 1901 Les Passeurs de Curiosités | Association enregistrée à la préfecture sous le numéro W751246079 | 17 rue Louis Bonnet | 75011 Paris | France

Créateur du site internet : Justine GOYON et Tiana Ramaromisa
Responsable publication et webmaster : Justine GOYON | justinegoyon@lespasseursdecuriosites.org
Webmaster : Justine GOYON |  justinegoyon@lespasseursdecuriosites.org
Hébergeur : WIX 

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2. Conditions générales d’utilisation du site

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L’utilisation du site lespasseursdecuriosites.org implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation qui s’imposent aux utilisateurs. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lespasseursdecuriosites.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption peut être toutefois décidée discrétionnairement par l’association Par Le Monde, à tout moment.

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3. Description de l’objet du site

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Le site lespasseursdecuriosites.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association, information la plus précise possible.
Toutefois, l’association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site lespasseursdecuriosites.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lespasseursdecuriosites.org 

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4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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L’association ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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L’association Les Passeurs de Curiosités est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’architecture du site ainsi que sur tous les éléments accessibles sur celui-ci, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Les Passeurs de Curiosités.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’un acte de contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

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6. Limitations de responsabilité

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L’association Les Passeurs de Curiosités ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect causé à l’utilisateur, à son matériel ou à un tiers, lors de l’accès au site lespasseursdecuriosites.org 
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7. Gestion des données personnelles

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lespasseursdecuriosites.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée ou cédée à des tiers.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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Tout litige en relation avec le site lespasseursdecuriosites.org ou son utilisation est soumis au droit français et sera soumis aux tribunaux civils compétents de Paris.

Crédits : les mentions légales ont étés adaptées depuis le site de l’association Par le Monde l https://www.parlemonde.org/mentions-legales

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