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MENTIONS LÉGALES

1. Mentions légales

Association loi 1901 Les Passeurs de Curiosités | Association enregistrée à la préfecture sous le numéro W751246079 | 17 rue Louis Bonnet | 75011 Paris | France

Créateur du site internet : Justine GOYON et Tiana Ramaromisa
Responsable publication et webmaster : Justine GOYON | justinegoyon@lespasseursdecuriosites.org
Webmaster : Justine GOYON |  justinegoyon@lespasseursdecuriosites.org
Hébergeur : WIX 

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site lespasseursdecuriosites.org implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation qui s’imposent aux utilisateurs. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lespasseursdecuriosites.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption peut être toutefois décidée discrétionnairement par l’association Par Le Monde, à tout moment.

3. Description de l’objet du site

Le site lespasseursdecuriosites.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association, information la plus précise possible.
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Toutes les informations indiquées sur le site lespasseursdecuriosites.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lespasseursdecuriosites.org 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’un acte de contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec le site lespasseursdecuriosites.org ou son utilisation est soumis au droit français et sera soumis aux tribunaux civils compétents de Paris.

Crédits : les mentions légales ont étés adaptées depuis le site de l’association Par le Monde l https://www.parlemonde.org/mentions-legales

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